RÈGLEMENT DU RALLYE TOURISTIQUE
Article 1 – Organisation
Le présent rallye touristique est organisé par :
Antoine MALRY, auto-entrepreneur, 29170 Fouesnant.
Le rallye est un événement de tourisme et de loisir, sans notion de compétition, de vitesse ou de chronométrage.
Article 2 – Objet du rallye
Le rallye a pour but de faire découvrir un itinéraire touristique, culturel et paysager aux participants, dans un esprit convivial et ludique.
Il ne s’agit en aucun cas d’une épreuve sportive ou de course automobile.
Article 3 – Véhicules autorisés
Les participants utilisent leur véhicule personnel, sous leur entière responsabilité.
Chaque véhicule doit être :
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en règle avec la législation (assurance, contrôle technique, immatriculation)
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en bon état de fonctionnement
L’organisateur peut refuser un véhicule présentant un danger.
Article 4 – Conducteurs et passagers
Chaque conducteur doit :
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être titulaire d’un permis de conduire valide
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respecter le Code de la route
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rester maître de son véhicule en toute circonstance
Les passagers sont sous la responsabilité du conducteur.
Article 5 – Respect du Code de la route
Les participants s’engagent à respecter strictement le Code de la route.
Toute infraction (excès de vitesse, dépassement dangereux, non-respect des priorités…) relève de la seule responsabilité du conducteur.
L’organisateur décline toute responsabilité en cas de verbalisation, retrait de points, ou accident lié à une infraction.
Article 6 – Itinéraire et consignes
Un itinéraire et des consignes sont fournis aux participants.
Ils ont une valeur indicative et ne peuvent en aucun cas justifier une conduite dangereuse.
Chaque participant reste libre d’adapter son parcours en fonction de la circulation et de la sécurité.
Article 7 – Assurances
Chaque participant doit disposer d’une assurance automobile en cours de validité couvrant les dommages corporels et matériels.
L’organisateur n’est pas responsable des dommages causés ou subis par les participants, leurs véhicules ou leurs passagers.
Article 8 – Responsabilité
L’organisateur ne peut être tenu responsable :
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des accidents
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des pannes
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des vols
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des dégradations
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des amendes ou infractions
Les participants prennent part au rallye sous leur propre responsabilité.
Article 9 – Comportement
Tout comportement dangereux, agressif ou contraire à l’esprit du rallye peut entraîner l’exclusion immédiate du participant, sans remboursement.
Article 10 – Droit à l’image
En participant au rallye, les participants autorisent l’organisateur à utiliser les photos et vidéos prises pendant l’événement à des fins de communication (site, réseaux sociaux, supports promotionnels), sauf opposition écrite préalable.
Article 11 – Acceptation du règlement
La participation au rallye implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.